Art. 1
Renouvellement de l’autorisation
En vigueur depuis le 6 févr. 2023
Article premier
Renouvellement de l’autorisation
L’autorisation de la substance mentionnée en annexe, qui appartient à la catégorie des «additifs sensoriels» et au groupe fonctionnel des «substances aromatiques», est renouvelée dans les conditions fixées à ladite annexe.
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