Art. 2
Rectification du règlement d’exécution (UE) 2021/1165
En vigueur depuis le 25 oct. 2023
Article 2
Rectification du règlement d’exécution (UE) 2021/1165
Le point 1 (Substances de base) de l’annexe I du règlement d’exécution (UE) 2021/1165 est rectifié comme suit:
1)
L’entrée 2C relative au «chlorhydrate de chitosane» est remplacée par le texte suivant:
«2C
70694-72-3
Chlorhydrate de chitosane (*1)
issu d’Aspergillus ou de l’aquaculture biologique ou de la pêche durable conformément à l’article 2 du règlement (UE) no 1380/2013 du Parlement européen et du Conseil (*1)
2)
L’entrée suivante est ajoutée:
«24C
9012-76-4
Chitosane*
issu d’Aspergillus ou de l’aquaculture biologique ou de la pêche durable conformément à l’article 2 du règlement (UE) no 1380/2013»
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