Art. 1
Autorisation
En vigueur depuis le 27 nov. 2023
Article premier
Autorisation
La substance et la préparation spécifiées à l’annexe I, qui appartiennent à la catégorie des additifs zootechniques et au groupe fonctionnel «autres additifs zootechniques», sont autorisées en tant qu’additifs destinés à l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées à ladite annexe.
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