Art. 2

Rectification et modification du règlement d’exécution (UE) 2016/1768

En vigueur depuis le 27 nov. 2023

Article 2 Rectification et modification du règlement d’exécution (UE) 2016/1768 1. Le titre du règlement d’exécution (UE) 2016/1768 est remplacé par le texte suivant: «Règlement d’exécution (UE) 2016/1768 de la Commission du 4 octobre 2016 concernant l’autorisation de l’acide guanidinoacétique et d’une préparation d’acide guanidinoacétique en tant qu’additifs pour l’alimentation des poulets d’engraissement, des porcelets sevrés et des porcs d’engraissement (titulaire de l’autorisation: Alzchem Trostberg GmbH) et abrogeant le règlement (CE) no 904/2009». 2. L’article 1er du règlement d’exécution (UE) 2016/1768 est remplacé par le texte suivant: «La substance et la préparation spécifiées en annexe, qui appartiennent à la catégorie des additifs zootechniques et au groupe fonctionnel “autres additifs zootechniques”, sont autorisées en tant qu’additifs destinés à l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées en annexe.». 3. L’annexe du règlement d’exécution (UE) 2016/1768 est remplacée par l’annexe II du présent règlement.

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