Art. 26
Méthode standard simplifiée pour le calcul des produits d’intérêts nets et des variations des produits d’intérêts nets
En vigueur depuis le 1 déc. 2023
Article 26
Méthode standard simplifiée pour le calcul des produits d’intérêts nets et des variations des produits d’intérêts nets
1. Pour le calcul des produits d’intérêts nets et des variations des produits d’intérêts nets selon la méthode standard simplifiée, les établissements appliquent les articles 14 à 16, sous réserve des dérogations prévues aux paragraphes 2 à 7 du présent article.
2. L’article 25 s’applique également au calcul visé au paragraphe 1.
3. L’article 14, paragraphe 4, ne s’applique pas au calcul visé au paragraphe 1. Pour chaque type de produit visé à l’article 20, paragraphe 3, les établissements calculent:
a)
une échéance de référence moyenne pour tous les actifs à taux fixe hors portefeuille de négociation sensibles aux taux d’intérêt;
b)
une échéance de référence moyenne pour tous les passifs à taux fixe hors portefeuille de négociation sensibles aux taux d’intérêt.
4. Par dérogation à l’article 19, les établissements appliquent les échéances de référence moyennes ainsi calculées, au lieu des points médians des intervalles de temps correspondant à l’échéance de référence visés au point 3 de l’annexe.
5. Par dérogation à l’article 20, paragraphe 2, les établissements, lorsqu’ils appliquent l’article 20, paragraphe 3, troisième alinéa, ne séparent les positions hors portefeuille de négociation visées à l’article 20, paragraphe 2, que par type de produit, et non par implantation géographique.
6. Par dérogation à l’article 21, les établissements calculent les paiements d’intérêts ou la partie des paiements d’intérêts intervenant jusqu’à la date de révision incluse, en multipliant les éléments suivants:
a)
le montant du principal de tous les instruments en cours;
b)
leurs estimations des taux d’intérêt moyens sur les instruments de l’actif ou du passif, selon le cas;
c)
l’horizon temporel des produits d’intérêts nets ou, lorsqu’un instrument est révisé avant la fin de l’horizon temporel des produits d’intérêts nets, le point médian des intervalles de temps de révision pertinents visés au point 1 de l’annexe applicable à l’instrument en cours.
7. Les établissements calculent la variation de valeur visée à l’article 15 comme étant la différence entre la somme des versements dans le scénario de référence et la somme des versements dans le scénario applicable, actualisée par les taux d’intérêt sans risque applicables. Les établissements ne tiennent pas compte des effets d’une augmentation de la volatilité et multiplient par 1,10 les versements dans le scénario applicable.
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