Art. 1
Renouvellement d’autorisation
En vigueur depuis le 12 janv. 2024
Article premier
Renouvellement d’autorisation
L’autorisation de la préparation spécifiée en annexe, qui appartient à la catégorie des «additifs zootechniques» et au groupe fonctionnel des «améliorateurs de digestibilité», est renouvelée dans les conditions fixées dans ladite annexe.
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