REGOLAMENTO·n° 221·12 janvier 2024
Regolamento (UE) 2024/221
RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2024/221 DE LA COMMISSION - du 12 janvier 2024 - concernant le renouvellement de l’autorisation d’une préparation à base d’endo–1,4-bêta-xylanase, d’endo–1,3(4)-bêta-glucanase et d’endo–1,4-bêta-glucanase produites par Trichoderma reesei ATCC 74444 comme additif dans l’alimentation de toutes les espèces de volailles d’engraissement, de toutes les espèces de volailles de ponte et des porcelets sevrés (titulaire de l’autorisation: DSM Nutritional Products) et modifiant le règlement d’exécution (UE) no 403/2013 - (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
En vigueur depuis le 12 janvier 2024 8 articles 1 version historisée
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Art. 1Renouvellement d’autorisationArt. 1.tit_1Renouvellement d’autorisationArt. 2Modification du règlement d’exécution (UE) no 403/2013Art. 2.tit_1Modification du règlement d’exécution (UE) no 403/2013Art. 3Mesures transitoiresArt. 3.tit_1Mesures transitoiresArt. 4Entrée en vigueurArt. 4.tit_1Entrée en vigueur