Art. 1
Modification du règlement d’exécution (UE) 2020/1217
En vigueur depuis le 18 janv. 2024
Article premier
Modification du règlement d’exécution (UE) 2020/1217
Le règlement d’exécution (UE) 2020/1217 est modifié comme suit:
1)
À l’article 3, le texte est remplacé par le texte suivant:
«La dérogation prévue à l’article 2 s’applique aux végétaux spécifiés importés dans l’Union au cours des périodes suivantes:
a)
Chamaecyparis: du 1er octobre 2020 au 31 décembre 2024;
b)
Juniperus: du 1er novembre au 31 mars de chaque année jusqu’au 31 décembre 2024;
c)
Pinus L.: du 1er octobre 2020 au 31 décembre 2024.».
2)
L’annexe est modifiée conformément à l’annexe du présent règlement.
Historique des versions
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