Art. 1
Renouvellement de l’autorisation
En vigueur depuis le 9 sept. 2024
Article premier
Renouvellement de l’autorisation
L’autorisation de la substance spécifiée en annexe, qui appartient à la catégorie des additifs technologiques et au groupe fonctionnel des conservateurs, dans l’alimentation de toutes les espèces animales autres que les animaux aquatiques, ainsi qu’à la catégorie des additifs technologiques et au groupe fonctionnel des correcteurs d’acidité dans l’alimentation des espèces animales terrestres autres que les animaux de compagnie et les autres animaux non producteurs de denrées alimentaires, est renouvelée dans les conditions fixées en annexe.
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