REGOLAMENTO·n° 2393·9 septembre 2024

Regolamento (UE) 2024/2393

RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2024/2393 DE LA COMMISSION - du 9 septembre 2024 - concernant le renouvellement de l’autorisation du bisulfate de sodium et l’autorisation de nouvelles utilisations de cette substance en tant qu’additif pour l’alimentation de certaines espèces animales - (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

En vigueur depuis le 9 septembre 2024 8 articles 1 version historisée

Consulter en ligne

Sommaire

Art. 1Renouvellement de l’autorisation Art. 1.tit_1Renouvellement de l’autorisation Art. 2Autorisation Art. 2.tit_1Autorisation Art. 3Abrogation Art. 3.tit_1Abrogation Art. 4Entrée en vigueur Art. 4.tit_1Entrée en vigueur

Voir le sommaire complet