Art. 1
Autorisation
En vigueur depuis le 26 janv. 2026
Article premier
Autorisation
L’autorisation de la solution et de la préparation spécifiées en annexe, qui appartiennent à la catégorie des additifs nutritionnels et au groupe fonctionnel des vitamines, provitamines et substances à effet analogue chimiquement bien définies, est renouvelée dans les conditions fixées dans ladite annexe.
Historique des versions
Cet article n'a jamais été modifié depuis sa publication.
Vos annotations
Proeli:reg_impl:2026:164:oj#art-1