REGOLAMENTO·n° 164·26 janvier 2026

Regolamento (UE) 2026/164

RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2026/164 DE LA COMMISSION - du 26 janvier 2026 - concernant le renouvellement de l’autorisation d’une solution aqueuse de chlorure de choline et d’une préparation de chlorure de choline en tant qu’additifs pour l’alimentation de toutes les espèces animales et abrogeant le règlement d’exécution (UE) no 795/2013 - (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

En vigueur depuis le 26 janvier 2026 8 articles 1 version historisée
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Sommaire

Art. 1AutorisationArt. 1.tit_1AutorisationArt. 2Abrogation du règlement d’exécution (UE) no 795/2013Art. 2.tit_1Abrogation du règlement d’exécution (UE) no 795/2013Art. 3Mesures transitoiresArt. 3.tit_1Mesures transitoiresArt. 4Entrée en vigueurArt. 4.tit_1Entrée en vigueur
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