ARRETE·13 juillet 2021

Arrêté du 13 juillet 2021 relatif au diplôme national supérieur professionnel d'artiste de cirque

En vigueur depuis le 13 juillet 2021 24 articles 24 versions historisées

Sommaire

titolo Titre Ier : OBTENTION DU DIPLÔME PAR LA VOIE DE LA FORMATION INITIALETitre Ier : OBTENTION DU DIPLÔME PAR LA VOIE DE LA FORMATION INITIALE

Art. 2

capo Chapitre Ier : Conditions et modalités d'admissionChapitre Ier : Conditions et modalités d'admission

Art. 3 Art. 4 Art. 5 Art. 6 Art. 7

capo Chapitre II : Cursus des étudesChapitre II : Cursus des études

Art. 8 Art. 9 Art. 10 Art. 11

capo Chapitre III : Évaluation des études et délivrance du diplômeChapitre III : Évaluation des études et délivrance du diplôme

Art. 12 Art. 13 Art. 14 Art. 15 Art. 16

titolo Titre II : OBTENTION DU DIPLÔME PAR LA VOIE DE LA FORMATION CONTINUETitre II : OBTENTION DU DIPLÔME PAR LA VOIE DE LA FORMATION CONTINUE

Art. 17

titolo Titre III : OBTENTION DU DIPLÔME PAR LA VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCETitre III : OBTENTION DU DIPLÔME PAR LA VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCE

Art. 18 Art. 19 Art. 20 Art. 21

titolo Titre IV : DISPOSITIONS FINALESTitre IV : DISPOSITIONS FINALES

Art. 22 Art. 23

sezione ANNEXEANNEXE

Art. Annexe

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