ARRETE·15 avril 2008
Arrêté du 15 avril 2008 fixant l'organisation des concours pour l'attribution du niveau de qualification de praticien professeur agrégé à des praticiens des armées et relatif à la nomination des professeurs titulaires de chaires de l'Ecole du Val-de-Grâce
En vigueur depuis le 15 avril 2008 11 articles 11 versions historisées
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sezione PréambulePréambule
Art. 1titolo TITRE IER : JURYS DE CONCOURSTITRE IER : JURYS DE CONCOURS
Art. 2Art. 3Art. 4titolo TITRE II : NATURE ET DEROULEMENT DES EPREUVESTITRE II : NATURE ET DEROULEMENT DES EPREUVES
Art. 5Art. 6Art. 7titolo TITRE III : DISPOSITIONS DIVERSESTITRE III : DISPOSITIONS DIVERSES
Art. 13sezione AnnexesAnnexes
Art. Annexe IArt. Annexe IIArt. Annexe III