ARRETE·15 avril 2014

Arrêté du 15 avril 2014 relatif à l'épreuve d'histoire-géographie en série scientifique du baccalauréat général dans les sections internationales de lycée et les sections binationales Abibac, Bachibac et Esabac

En vigueur depuis le 15 avril 2014 18 articles 18 versions historisées
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Sommaire

capo Chapitre Ier : Modification de l'arrêté du 28 septembre 2006 modifié relatif aux sections internationales de lycéeChapitre Ier : Modification de l'arrêté du 28 septembre 2006 modifié relatif aux sections internationales de lycée
Art. 1Art. 2
capo Chapitre II : Modification de l'arrêté du 2 juin 2010 modifié relatif à la double délivrance du diplôme du baccalauréat et du diplôme de la Allgemeine HochschulreifeChapitre II : Modification de l'arrêté du 2 juin 2010 modifié relatif à la double délivrance du diplôme du baccalauréat et du diplôme de la Allgemeine Hochschulreife
Art. 3Art. 4Art. 5
capo Chapitre III : Modification de l'arrêté du 2 juin 2010 modifié relatif à la double délivrance du diplôme du baccalauréat et du diplôme du BachilleratoChapitre III : Modification de l'arrêté du 2 juin 2010 modifié relatif à la double délivrance du diplôme du baccalauréat et du diplôme du Bachillerato
Art. 6Art. 7Art. 8Art. 9
capo Chapitre IV : Modification de l'arrêté du 2 juin 2010 modifié relatif à la double délivrance du diplôme du baccalauréat et du diplôme de l'Esame di StatoChapitre IV : Modification de l'arrêté du 2 juin 2010 modifié relatif à la double délivrance du diplôme du baccalauréat et du diplôme de l'Esame di Stato
Art. 10Art. 11Art. 12
capo Chapitre V : Dispositions transitoires et finalesChapitre V : Dispositions transitoires et finales
Art. 13Art. 14Art. 15Art. 16Art. 17Art. 18
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