ARRETE·15 décembre 2006

Arrêté du 15 décembre 2006 portant création de la mention " spéléologie " du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité " performance sportive ".

En vigueur depuis le 15 décembre 2006 14 articles 14 versions historisées

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Sommaire

Art. 1 Art. 2 Art. 2 bis Art. 3 Art. 5 Art. 6 Art. 7 Art. 7-1 Art. 8 Art. 9 Art. 10 Art. ANNEXE I Art. ANNEXE II Art. ANNEXE III

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