ARRETE·15 janvier 2013
Arrêté du 15 janvier 2013 relatif aux modalités générales des opérations de recrutement en vue de pourvoir des postes d'astronome et de physicien et d'astronome adjoint et de physicien adjoint
En vigueur depuis le 15 janvier 2013 12 articles 12 versions historisées
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titolo TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALESTITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Art. 1Art. 2Art. 3Art. 4titolo TITRE II : RECRUTEMENT DES ASTRONOMES ET DES PHYSICIENS EN APPLICATION DE L'ARTICLE 14 DU DÉCRET N° 86-434 DU 12 MARS 1986TITRE II : RECRUTEMENT DES ASTRONOMES ET DES PHYSICIENS EN APPLICATION DE L'ARTICLE 14 DU DÉCRET N° 86-434 DU 12 MARS 1986
Art. 5Art. 6titolo TITRE III : RECRUTEMENT DES ASTRONOMES ET DES PHYSICIENS EN APPLICATION DE L'ARTICLE 15 DU DÉCRET N° 86-434 DU 12 MARS 1986TITRE III : RECRUTEMENT DES ASTRONOMES ET DES PHYSICIENS EN APPLICATION DE L'ARTICLE 15 DU DÉCRET N° 86-434 DU 12 MARS 1986
Art. 7Art. 8Art. 9titolo TITRE IV : RECRUTEMENT DES ASTRONOMES ADJOINTS ET PHYSICIENS ADJOINTS EN APPLICATION DE L'ARTICLE 27 DU DÉCRET N° 86-434 DU 12 MARS 1986TITRE IV : RECRUTEMENT DES ASTRONOMES ADJOINTS ET PHYSICIENS ADJOINTS EN APPLICATION DE L'ARTICLE 27 DU DÉCRET N° 86-434 DU 12 MARS 1986
Art. 10Art. 11Art. 12