ARRETE·17 septembre 1993
Arrêté du 17 septembre 1993 relatif au conseil de coordination et aux conseils de perfectionnement de l'école d'application et des instituts du service de santé des armées
En vigueur depuis le 17 septembre 1993 7 articles 7 versions historisées
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titolo TITRE Ier : LE CONSEIL DE COORDINATION DE L'ÉCOLE D'APPLICATION ET DES INSTITUTS DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES.TITRE Ier : LE CONSEIL DE COORDINATION DE L'ÉCOLE D'APPLICATION ET DES INSTITUTS DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES.
Art. 1Art. 2Art. 3titolo TITRE II : LES CONSEILS DE PERFECTIONNEMENT.TITRE II : LES CONSEILS DE PERFECTIONNEMENT.
Art. 4Art. 5Art. 6Art. 7