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Arrêté du 1er décembre 1983 déterminant les conditions techniques et d’exploitation des stations radio-électriques d’amateur
ARRETE
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1 décembre 1983
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Arrêté du 1er décembre 1983 déterminant les conditions techniques et d’exploitation des stations radio-électriques d’amateur
En vigueur depuis le 1 décembre 1983
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Chapitre Ier : Dispositions générales.
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