ARRETE·21 juillet 2021

Arrêté du 21 juillet 2021 portant création de la mention « rugby à XV » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « éducateur sportif »

En vigueur depuis le 21 juillet 2021 14 articles 14 versions historisées

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Sommaire

Art. 1 Art. 2 Art. 3 Art. 4 Art. 5 Art. 6 Art. 7 Art. 8 Art. 9 Art. 10 Art. 11

sezione AnnexesAnnexes

Art. ANNEXE I Art. ANNEXE II Art. ANNEXE III

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