ARRETE·21 novembre 2024

Arrêté du 21 novembre 2024 relatif au certificat d'aptitude aux fonctions de professeur de danse

En vigueur depuis le 21 novembre 2024 23 articles 23 versions historisées

Sommaire

capo Chapitre préliminaire Le certificat d'aptitude aux fonctions de professeur de danseChapitre préliminaire Le certificat d'aptitude aux fonctions de professeur de danse

Art. 1

capo Chapitre Ier : Obtention du certificat d'aptitude à l'issue d'un cursus d'études en enseignement supérieur initial ou en formation professionnelleChapitre Ier : Obtention du certificat d'aptitude à l'issue d'un cursus d'études en enseignement supérieur initial ou en formation professionnelle

sezione Section 1 : Conditions d'accès et modalités d'admissionSection 1 : Conditions d'accès et modalités d'admission

Art. 2 Art. 3 Art. 4 Art. 5 Art. 6 Art. 7

sezione Section 2 : Organisation de l'enseignement supérieur initial et de la formation professionnelleSection 2 : Organisation de l'enseignement supérieur initial et de la formation professionnelle

Art. 8 Art. 9 Art. 10 Art. 11 Art. 12 Art. 13

capo Chapitre II : Obtention du certificat d'aptitude par la validation des acquis de l'expérienceChapitre II : Obtention du certificat d'aptitude par la validation des acquis de l'expérience

Art. 14 Art. 15 Art. 16 Art. 17

capo Chapitre III : Dispositions finalesChapitre III : Dispositions finales

Art. 18 Art. 19

sezione AnnexeAnnexe

Art. LEGIARTI000050717351

sezione AnnexeAnnexe

Art. LEGIARTI000050717352

sezione AnnexeAnnexe

Art. LEGIARTI000050717354

sezione AnnexeAnnexe

Art. LEGIARTI000050717355

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