ARRETE·23 mai 2018
Arrêté du 23 mai 2018 portant organisation de la recherche historique de la défense
En vigueur depuis le 23 mai 2018 9 articles 9 versions historisées
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Art. 1Art. 2
capo Chapitre Ier : Le comité directeurChapitre Ier : Le comité directeur
Art. 3Art. 4capo Chapitre II : Le conseil scientifiqueChapitre II : Le conseil scientifique
Art. 5Art. 6capo Chapitre III : Le directeur de la recherche historiqueChapitre III : Le directeur de la recherche historique
Art. 7capo Chapitre IV : Dispositions finalesChapitre IV : Dispositions finales
Art. 8Art. 9