ARRETE·27 novembre 2009
Arrêté du 27 novembre 2009 portant organisation en 2010 d'un concours commun d'admission d'élèves en deuxième année dans les écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines
En vigueur depuis le 27 novembre 2009 22 articles 22 versions historisées
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titolo TITRE IER : ORGANISATION DU CONCOURS : DISPOSITIONS GENERALESTITRE IER : ORGANISATION DU CONCOURS : DISPOSITIONS GENERALES
Art. 1Art. 2Art. 3Art. 4Art. 5titolo TITRE II : ADMISSIBILITE ET ADMISSIONTITRE II : ADMISSIBILITE ET ADMISSION
Art. 6capo CHAPITRE IER : FILIERES MP, PC ET PSICHAPITRE IER : FILIERES MP, PC ET PSI
Art. 7Art. 8Art. 9capo CHAPITRE II : FILIERE PTCHAPITRE II : FILIERE PT
Art. 10Art. 11Art. 12capo CHAPITRE III : FILIERE TSICHAPITRE III : FILIERE TSI
Art. 13Art. 14Art. 15capo CHAPITRE IV : CLASSEMENT ET AFFECTATION DANS LES ECOLESCHAPITRE IV : CLASSEMENT ET AFFECTATION DANS LES ECOLES
Art. 16Art. 17Art. 18titolo TITRE III : DISPOSITIONS DIVERSESTITRE III : DISPOSITIONS DIVERSES
Art. 19Art. 20Art. 21Art. 22