ARRETE·3 avril 1981
Arrêté du 3 avril 1981 FIXANT LES PRESCRIPTIONS TECHNIQUES NECESSAIRES A L'APPLICATION DE CERTAINES DISPOSITIONS DU DECRET N° 81-172 DU 20 FEVRIER 1981 EN CE QUI CONCERNE LES MACHINES A RABOTER, A OUTIL ROTATIF, POUR LE TRAVAIL SUR UNE FACE DU BOIS, DU LIEGE ET AUTRES MATIERES SIMILAIRES.
En vigueur depuis le 3 avril 1981 7 articles 7 versions historisées
Consulter en ligneSommaire
sezione GENERALITES.GENERALITES.
Art. 1sezione PRESCRIPTIONS TECHNIQUES CONCERNANT L'ARBRE PORTE-OUTILS ET LES LAMES DES MACHINES A RABOTERPRESCRIPTIONS TECHNIQUES CONCERNANT L'ARBRE PORTE-OUTILS ET LES LAMES DES MACHINES A RABOTER
sezione CONSTRUCTION DE L'ARBRE PORTE-OUTILS.CONSTRUCTION DE L'ARBRE PORTE-OUTILS.
Art. 2sezione REALISATION DES LAMES.REALISATION DES LAMES.
Art. 3sezione FIXATION DES LAMES.FIXATION DES LAMES.
Art. 4Art. 5sezione PRESCRIPTIONS TECHNIQUES CONCERNANT LE DISPOSITIF ANTI-REJET DES PIECES.PRESCRIPTIONS TECHNIQUES CONCERNANT LE DISPOSITIF ANTI-REJET DES PIECES.
Art. 6Art. 7