ARRETE·3 juillet 2024
Arrêté du 3 juillet 2024 relatif au diplôme d'Etat de professeur de musique
En vigueur depuis le 3 juillet 2024 22 articles 22 versions historisées
Consulter en ligneSommaire
capo Chapitre préliminaire Le diplôme d'État de professeur de musiqueChapitre préliminaire Le diplôme d'État de professeur de musique
Art. 1capo Chapitre Ier : Accès aux cursus d'études en formation initiale ou continue (articles 2 à 9)Chapitre Ier : Accès aux cursus d'études en formation initiale ou continue (articles 2 à 9)
Art. 2Art. 3Art. 4Art. 5Art. 6Art. 7Art. 8Art. 9capo Chapitre II : Organisation de la formation, modalités de délivrance du diplôme (articles 10 à 14)Chapitre II : Organisation de la formation, modalités de délivrance du diplôme (articles 10 à 14)
Art. 10Art. 11Art. 12Art. 13Art. 14capo Chapitre III : Obtention par la validation des acquis de l'expérience (articles 15 à 18)Chapitre III : Obtention par la validation des acquis de l'expérience (articles 15 à 18)
Art. 15Art. 16Art. 17Art. 18capo Chapitre IV : Dispositions finales (articles 19 à 21)Chapitre IV : Dispositions finales (articles 19 à 21)
Art. 19Art. 19-1Art. 20Art. 21