ARRETE·30 décembre 2019
Arrêté du 30 décembre 2019 fixant la liste et les attributions des organismes directement rattachés au secrétaire général pour l'administration du ministère de la défense et la liste des organismes dont il exerce la présidence ou la tutelle
En vigueur depuis le 30 décembre 2019 8 articles 8 versions historisées
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titolo Titre Ier : ORGANISMES DIRECTEMENT RATTACHÉS AU SECRÉTARIAT GÉNÉRAL POUR L'ADMINISTRATIONTitre Ier : ORGANISMES DIRECTEMENT RATTACHÉS AU SECRÉTARIAT GÉNÉRAL POUR L'ADMINISTRATION
Art. 1capo Chapitre Ier : La délégation à l'accompagnement régionalChapitre Ier : La délégation à l'accompagnement régional
capo Chapitre II : L'inspection du secrétariat général pour l'administrationChapitre II : L'inspection du secrétariat général pour l'administration
Art. 6capo Chapitre III : La sous-direction chargée de la préfiguration de l'agence ministérielle de gestionChapitre III : La sous-direction chargée de la préfiguration de l'agence ministérielle de gestion
Art. 6-1capo Chapitre IV : La sous-direction “ Balard ”Chapitre IV : La sous-direction “ Balard ”
titolo Titre II : ORGANISMES DONT LE SECRÉTAIRE GÉNÉRAL POUR L'ADMINISTRATION EXERCE LA PRÉSIDENCE OU LA TUTELLETitre II : ORGANISMES DONT LE SECRÉTAIRE GÉNÉRAL POUR L'ADMINISTRATION EXERCE LA PRÉSIDENCE OU LA TUTELLE
capo Chapitre Ier : Organismes dont le secrétaire général exerce la présidenceChapitre Ier : Organismes dont le secrétaire général exerce la présidence
Art. 7capo Chapitre II : Organismes dont le secrétaire général exerce la tutelleChapitre II : Organismes dont le secrétaire général exerce la tutelle
Art. 8titolo Titre III : DISPOSITIONS DIVERSESTitre III : DISPOSITIONS DIVERSES
Art. 9Art. 10Art. 11