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Arrêté du 30 octobre 2015 relatif à la délivrance du brevet de chef de quart 500 yacht et du brevet de capitaine 500 yacht
ARRETE
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30 octobre 2015
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Arrêté du 30 octobre 2015 relatif à la délivrance du brevet de chef de quart 500 yacht et du brevet de capitaine 500 yacht
En vigueur depuis le 30 octobre 2015
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Titre Ier : GÉNÉRALITÉS
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