ARRETE·30 octobre 2015
Arrêté du 30 octobre 2015 relatif à la délivrance du brevet de chef de quart 500 yacht et du brevet de capitaine 500 yacht
En vigueur depuis le 30 octobre 2015 16 articles 16 versions historisées
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titolo Titre Ier : GÉNÉRALITÉSTitre Ier : GÉNÉRALITÉS
Art. 1Art. 2Art. 3titolo Titre II : CONDITIONS DE DÉLIVRANCE DU BREVET DE CHEF DE QUART 500 YACHTitre II : CONDITIONS DE DÉLIVRANCE DU BREVET DE CHEF DE QUART 500 YACH
Art. 4Art. 5Art. 6titolo Titre II : CONDITIONS DE DÉLIVRANCE DU BREVET DE CHEF DE QUART 500 YACHTTitre II : CONDITIONS DE DÉLIVRANCE DU BREVET DE CHEF DE QUART 500 YACHT
Art. 4Art. 5Art. 6titolo Titre III : CONDITIONS DE DÉLIVRANCE DU BREVET DE CAPITAINE 500 YACHTTitre III : CONDITIONS DE DÉLIVRANCE DU BREVET DE CAPITAINE 500 YACHT
Art. 7Art. 8Art. 9titolo Titre IV : DISPOSITIONS TRANSITOIRESTitre IV : DISPOSITIONS TRANSITOIRES
Art. 10Art. 11titolo Titre V : CONDITIONS D'ENTRÉE EN VIGUEURTitre V : CONDITIONS D'ENTRÉE EN VIGUEUR
Art. 12Art. 13