ARRETE·31 juillet 2007
Arrêté du 31 juillet 2007 relatif à la pratique de l'insémination dans le cadre de la monte publique dans l'espèce porcine.
En vigueur depuis le 31 juillet 2007 9 articles 9 versions historisées
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capo Chapitre Ier : Contrôle et suivi de l'activité des centres de collecte de sperme.Chapitre Ier : Contrôle et suivi de l'activité des centres de collecte de sperme.
Art. 1Art. 2capo Chapitre II : Identification des doses de semence en monte publique artificielle.Chapitre II : Identification des doses de semence en monte publique artificielle.
Art. 3capo Chapitre III : Insémination au sein de son troupeau par l'éleveur.Chapitre III : Insémination au sein de son troupeau par l'éleveur.
Art. 4capo Chapitre IV : Dépôt de semence congeléeChapitre IV : Dépôt de semence congelée
sezione Section 1 : Déclaration du dépôt.Section 1 : Déclaration du dépôt.
Art. 5sezione Section 2 : Traçabilité des doses de semence.Section 2 : Traçabilité des doses de semence.
Art. 6capo Chapitre V : Règles de bonnes pratiques et de traçabilité pour l'insémination au sein de son troupeau par l'éleveur.Chapitre V : Règles de bonnes pratiques et de traçabilité pour l'insémination au sein de son troupeau par l'éleveur.
Art. 7capo Chapitre VI : Dispositions finales.Chapitre VI : Dispositions finales.
Art. 8Art. 9