Arrêté du 4 novembre 1975 portant homologation du règlement du marché international des cafés Robusta de Paris et du Havre

sezione AnnexesAnnexes

sezione Règlement du marché international des cafés Robusta de Paris et du Havre.Règlement du marché international des cafés Robusta de Paris et du Havre.

sezione Comité technique du marché des cafés.Comité technique du marché des cafés.

sezione Comité de direction du marché des cafés.Comité de direction du marché des cafés.

sezione Organismes de liquidation.Organismes de liquidation.

sezione Base du marché.Base du marché.

sezione Conditions générales de fonctionnement du marchéConditions générales de fonctionnement du marché

sezione Base des cotations.Base des cotations.

sezione Cotations.Cotations.

sezione Limitations des fluctuations.Limitations des fluctuations.

sezione Cours d'appel de marge.Cours d'appel de marge.

sezione Entrepositaires et représentants du comité technique dans les ports.Entrepositaires et représentants du comité technique dans les ports.

sezione Entrepositaires.Entrepositaires.

sezione Expertise préalable.Expertise préalable.

sezione Expertise spéciale.Expertise spéciale.

sezione Procédure d'expertise.Procédure d'expertise.

sezione Tarif des expertises.Tarif des expertises.

sezione Rédaction des filières.Rédaction des filières.

sezione Emission des filières.Emission des filières.

sezione Circulation des filières.Circulation des filières.

sezione Arrêt d'office des filières.Arrêt d'office des filières.

sezione Filières.Filières.

sezione LivraisonsLivraisons

sezione Obligations du client acheteur.Obligations du client acheteur.

sezione Obligations du client vendeur.Obligations du client vendeur.

sezione Inexécution par l'acheteur.Inexécution par l'acheteur.

sezione Inexécution par le vendeur.Inexécution par le vendeur.

sezione Pesage, garantie de poids.Pesage, garantie de poids.

sezione Conditions de livraison.Conditions de livraison.

sezione Rapports de la clientèle avec un commissionnaire agréé près la bourse de commerce de Paris ou un courtier de marchandises assermenté du HavreRapports de la clientèle avec un commissionnaire agréé près la bourse de commerce de Paris ou un courtier de marchandises assermenté du Havre

sezione Versement du déposit et des marges.Versement du déposit et des marges.

sezione Commissions.Commissions.

sezione Frais facturables en sus des commissions.Frais facturables en sus des commissions.

sezione Confirmation des ordres, contestations.Confirmation des ordres, contestations.

sezione Défaillance d'un client.Défaillance d'un client.

sezione Cas d'événements exceptionnels.Cas d'événements exceptionnels.

sezione Primes et facultés.Primes et facultés.

sezione Mariages.Mariages.

sezione Opérations jumelées dites "straddle".Opérations jumelées dites "straddle".

sezione Opérations dites "acheté-vendu", "report", "day-trade".Opérations dites "acheté-vendu", "report", "day-trade".

sezione Opérations à terme contre marchandise dite "aa" (against actuals).Opérations à terme contre marchandise dite "aa" (against actuals).

sezione Curb.Curb.

sezione Clauses diversesClauses diverses

sezione Election de domicile.Election de domicile.

sezione Juridiction.Juridiction.