ARRETE·5 août 1992
Arrêté du 5 août 1992 relatif aux teneurs maximales en résidus de pesticides admissibles sur ou dans certains produits d'origine végétale
En vigueur depuis le 5 août 1992 10 articles 10 versions historisées
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Art. 1Art. 2Art. 3Art. 4Art. 5Art. 6
sezione AnnexesAnnexes
sezione Liste des produits d'origine végétaleListe des produits d'origine végétale
sezione Désignation des groupes comprenant les produits suivants, partie du produit à laquelle s'appliquent les teneurs maximales en résidus.Désignation des groupes comprenant les produits suivants, partie du produit à laquelle s'appliquent les teneurs maximales en résidus.
Art. Annexe Isezione Liste des teneurs maximales en résidus de pesticides dans les fruits et légumesListe des teneurs maximales en résidus de pesticides dans les fruits et légumes
sezione Dénominations usuelle et chimique, teneurs maximales (mg/kg).Dénominations usuelle et chimique, teneurs maximales (mg/kg).
Art. Annexe IIsezione Liste des teneurs maximales en résidus de pesticides dans les pommes de terreListe des teneurs maximales en résidus de pesticides dans les pommes de terre
sezione Dénominations usuelle et chimique, teneurs maximales (mg/kg).Dénominations usuelle et chimique, teneurs maximales (mg/kg).
Art. Annexe IIIsezione Liste des teneurs maximales en résidus de pesticides dans les autres produits d'origine végétale.Liste des teneurs maximales en résidus de pesticides dans les autres produits d'origine végétale.
Art. Annexe IV