ARRETE·6 septembre 2001
Arrêté du 6 septembre 2001 relatif à l'évaluation continue des connaissances et des aptitudes acquises au cours des études conduisant au diplôme d'Etat d'infirmier
En vigueur depuis le 6 septembre 2001 27 articles 27 versions historisées
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titolo TITRE Ier : DE L'EVALUATION CONTINUE DES CONNAISSANCES ET DES APTITUDESTITRE Ier : DE L'EVALUATION CONTINUE DES CONNAISSANCES ET DES APTITUDES
Art. 1Art. 2Art. 3Art. 4Art. 5Art. 6titolo TITRE II : NIVEAU D'EXIGENCE REQUISTITRE II : NIVEAU D'EXIGENCE REQUIS
Art. 7Art. 8Art. 9Art. 9 bisArt. 10titolo TITRE III : OBTENTION DU DIPLOME D'ETATTITRE III : OBTENTION DU DIPLOME D'ETAT
Art. 11Art. 12Art. 13Art. 14Art. 15Art. 16Art. 17Art. 19Art. 20titolo TITRE IV : ABSENCES ET CONGESTITRE IV : ABSENCES ET CONGES
titolo TITRE V : DISPENSES DE SCOLARITETITRE V : DISPENSES DE SCOLARITE
Art. 26Art. 27Art. 28Art. 30Art. 31Art. 32Art. 33