DECISIONE·n° 824·22 octobre 2008
Decisione (UE) 2008/824
DÉCISION DE LA COMMISSION - du 22 octobre 2008 - instituant un groupe européen pour la politique des clusters - (2008/824/CE)
En vigueur depuis le 22 octobre 2008 12 articles 1 version historisée
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Art. 1Groupe européen pour la politique des clustersArt. 1.tit_1Groupe européen pour la politique des clustersArt. 2TâchesArt. 2.tit_1TâchesArt. 3Composition — NominationArt. 3.tit_1Composition — NominationArt. 4FonctionnementArt. 4.tit_1FonctionnementArt. 5Frais de réunionArt. 5.tit_1Frais de réunionArt. 6ExpirationArt. 6.tit_1Expiration