DECISIONE·n° 732·30 novembre 2010
Decisione (UE) 2010/732
DÉCISION DE LA COMMISSION - du 30 novembre 2010 - portant approbation de certains programmes modifiés d’éradication et de surveillance de maladies animales et zoonoses pour l’année 2010 et modifiant la décision 2009/883/CE en ce qui concerne la contribution financière de l’Union aux programmes approuvés par ladite décision - [notifiée sous le numéro C(2010) 8290] - (2010/732/UE)
En vigueur depuis le 30 novembre 2010 10 articles 1 version historisée
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Art. 1Approbation du programme modifié soumis par le Portugal en ce qui concerne la brucellose bovineArt. 1.tit_1Approbation du programme modifié soumis par le Portugal en ce qui concerne la brucellose bovineArt. 2Approbation des programmes modifiés soumis par certains États membres en ce qui concerne la fièvre catarrhale du mouton dans les régions endémiques ou à haut risqueArt. 2.tit_1Approbation des programmes modifiés soumis par certains États membres en ce qui concerne la fièvre catarrhale du mouton dans les régions endémiques ou à haut risqueArt. 3Approbation des programmes modifiés soumis par la Bulgarie et la Pologne en ce qui concerne la rageArt. 3.tit_1Approbation des programmes modifiés soumis par la Bulgarie et la Pologne en ce qui concerne la rageArt. 4Modifications de la décision 2009/883/CEArt. 4.tit_1Modifications de la décision 2009/883/CEArt. 5DestinatairesArt. 5.tit_1Destinataires