DECISIONE·n° 862·19 décembre 2011
Decisione (UE) 2011/862
DÉCISION D’EXÉCUTION DE LA COMMISSION - du 19 décembre 2011 - portant approbation de certains programmes modifiés d’éradication et de surveillance de maladies animales et zoonoses pour l’année 2011 et modifiant la décision 2010/712/UE en ce qui concerne la contribution financière de l’Union aux programmes approuvés par ladite décision - [notifiée sous le numéro C(2011) 9478] - (2011/862/UE)
En vigueur depuis le 19 décembre 2011 18 articles 1 version historisée
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Art. 1Approbation du programme modifié d’éradication de la brucellose bovine soumis par le PortugalArt. 1.tit_1Approbation du programme modifié d’éradication de la brucellose bovine soumis par le PortugalArt. 2Approbation de programmes modifiés de lutte contre la salmonellose (salmonelles zoonotiques) dans les troupeaux de poules reproductrices, de poules pondeuses et de poulets de chair (Gallus gallus) et dans les troupeaux de dindes (Meleagris gallopavo) soumis par la Belgique et la LettonieArt. 2.tit_1Approbation de programmes modifiés de lutte contre la salmonellose (salmonelles zoonotiques) dans les troupeaux de poules reproductrices, de poules pondeuses et de poulets de chair (Gallus gallus) et dans les troupeaux de dindes (Meleagris gallopavo) soumis par la Belgique et la LettonieArt. 3Approbation du programme modifié d’éradication de la peste porcine classique soumis par la Roumanie et la SlovaquieArt. 3.tit_1Approbation du programme modifié d’éradication de la peste porcine classique soumis par la Roumanie et la SlovaquieArt. 4Approbation du programme d’étude modifié relatif à l’influenza aviaire chez les volailles et les oiseaux sauvages soumis par le DanemarkArt. 4.tit_1Approbation du programme d’étude modifié relatif à l’influenza aviaire chez les volailles et les oiseaux sauvages soumis par le DanemarkArt. 5Approbation de programmes modifiés concernant les encéphalopathies spongiformes transmissibles (EST), l’encéphalopathie spongiforme bovine (ESB) et la tremblante soumis par certains États membresArt. 5.tit_1Approbation de programmes modifiés concernant les encéphalopathies spongiformes transmissibles (EST), l’encéphalopathie spongiforme bovine (ESB) et la tremblante soumis par certains États membresArt. 6Approbation des programmes modifiés concernant la rage soumis par la Roumanie et la FinlandeArt. 6.tit_1Approbation des programmes modifiés concernant la rage soumis par la Roumanie et la FinlandeArt. 7Approbation du programme pluriannuel modifié concernant la rage soumis par la SlovénieArt. 7.tit_1Approbation du programme pluriannuel modifié concernant la rage soumis par la SlovénieArt. 8Modifications de la décision 2010/712/UEArt. 8.tit_1Modifications de la décision 2010/712/UEArt. 9DestinatairesArt. 9.tit_1Destinataires