DECISIONE·n° 132·11 mars 2014
Decisione (UE) 2014/132
DÉCISION D’EXÉCUTION DE LA COMMISSION - du 11 mars 2014 - fixant les objectifs de performance de l’Union pour le réseau de gestion du trafic aérien et les seuils d’alerte pour la deuxième période de référence 2015-2019 - (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) - (2014/132/UE)
En vigueur depuis le 11 mars 2014 14 articles 1 version historisée
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Art. 1Objectifs de performance de l’Union dans le domaine de performance clé de la sécuritéArt. 1.tit_1Objectifs de performance de l’Union dans le domaine de performance clé de la sécuritéArt. 2Objectifs de performance de l’Union dans le domaine de performance clé de l’environnementArt. 2.tit_1Objectifs de performance de l’Union dans le domaine de performance clé de l’environnementArt. 3Objectifs de performance de l’Union dans le domaine de performance clé de la capacitéArt. 3.tit_1Objectifs de performance de l’Union dans le domaine de performance clé de la capacitéArt. 4Objectifs de performance de l’Union dans le domaine de performance clé de l’efficacité économiqueArt. 4.tit_1Objectifs de performance de l’Union dans le domaine de performance clé de l’efficacité économiqueArt. 5HypothèsesArt. 5.tit_1HypothèsesArt. 6Seuils d’alerteArt. 6.tit_1Seuils d’alerteArt. 7Entrée en vigueurArt. 7.tit_1Entrée en vigueur