DECISIONE·n° 864·17 mai 2017
Decisione (UE) 2017/864
DÉCISION (UE) 2017/864 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL - du 17 mai 2017 - relative à une Année européenne du patrimoine culturel (2018)
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Art. 1ObjetArt. 1.tit_1ObjetArt. 2ObjectifsArt. 2.tit_1ObjectifsArt. 3Contenu des mesuresArt. 3.tit_1Contenu des mesuresArt. 4Coordination au niveau des États membresArt. 4.tit_1Coordination au niveau des États membresArt. 5Coordination au niveau de l'UnionArt. 5.tit_1Coordination au niveau de l'UnionArt. 6Coopération internationaleArt. 6.tit_1Coopération internationaleArt. 7Protection des intérêts financiers de l'UnionArt. 7.tit_1Protection des intérêts financiers de l'UnionArt. 8FinancementArt. 8.tit_1FinancementArt. 9BudgetArt. 9.tit_1BudgetArt. 10Suivi et évaluationArt. 10.tit_1Suivi et évaluationArt. 11Entrée en vigueurArt. 11.tit_1Entrée en vigueur