DECISIONE·n° 891·2 juin 2021
Decisione (UE) 2021/891
DÉCISION D’EXÉCUTION (UE) 2021/891 DE LA COMMISSION - du 2 juin 2021 - fixant les objectifs de performance révisés à l’échelle de l’Union pour le réseau de gestion du trafic aérien pour la troisième période de référence (2020-2024) et abrogeant la décision d’exécution (UE) 2019/903 - (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
En vigueur depuis le 2 juin 2021 16 articles 1 version historisée
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Art. 1Objectifs de performance à l’échelle de l’Union dans le domaine de performance clé de la sécuritéArt. 1.tit_1Objectifs de performance à l’échelle de l’Union dans le domaine de performance clé de la sécuritéArt. 2Objectifs de performance à l’échelle de l’Union dans le domaine de performance clé de l’environnementArt. 2.tit_1Objectifs de performance à l’échelle de l’Union dans le domaine de performance clé de l’environnementArt. 3Objectifs de performance à l’échelle de l’Union dans le domaine de performance clé de la capacitéArt. 3.tit_1Objectifs de performance à l’échelle de l’Union dans le domaine de performance clé de la capacitéArt. 4Objectifs de performance à l’échelle de l’Union dans le domaine de performance clé de l’efficacité économiqueArt. 4.tit_1Objectifs de performance à l’échelle de l’Union dans le domaine de performance clé de l’efficacité économiqueArt. 5Seuils d’alerteArt. 5.tit_1Seuils d’alerteArt. 6Groupes comparatifsArt. 6.tit_1Groupes comparatifsArt. 7AbrogationArt. 7.tit_1AbrogationArt. 8Entrée en vigueurArt. 8.tit_1Entrée en vigueur