DECISIONE·n° 2333·23 novembre 2022
Decisione (UE) 2022/2333
DÉCISION D’EXÉCUTION (UE) 2022/2333 DE LA COMMISSION - du 23 novembre 2022 - concernant certaines mesures d’urgence relatives à la clavelée et à la variole caprine en Espagne et abrogeant la décision d’exécution (UE) 2022/1913 - [notifiée sous le numéro C(2022) 8629] - (Le texte en langue espagnole est le seul faisant foi.) - (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
En vigueur depuis le 23 novembre 2022 12 articles 1 version historisée
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Art. 1Objet et champ d’applicationArt. 1.tit_1Objet et champ d’applicationArt. 2Établissement de zones réglementéesArt. 2.tit_1Établissement de zones réglementéesArt. 3Mesures dans l’autre zone réglementéeArt. 3.tit_1Mesures dans l’autre zone réglementéeArt. 4Abrogation de la décision d’exécution (UE) 2022/1913Art. 4.tit_1Abrogation de la décision d’exécution (UE) 2022/1913Art. 5ApplicationArt. 5.tit_1ApplicationArt. 6DestinataireArt. 6.tit_1Destinataire