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Décret n° 2009-1454 du 25 novembre 2009 relatif à l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
DECRET
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n° 2009-1454
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25 novembre 2009
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Décret n° 2009-1454 du 25 novembre 2009 relatif à l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
En vigueur depuis le 25 novembre 2009
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CHAPITRE IER : DISPOSITIONS GENERALES
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