DECRET·n° 2023-1172·12 décembre 2023

Décret n° 2023-1172 du 12 décembre 2023 relatif à l'Institut polytechnique de Grenoble et à l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Grenoble

En vigueur depuis le 12 décembre 2023 15 articles 15 versions historisées

Sommaire

capo Chapitre Ier : Dispositions relatives à l'Institut polytechnique de GrenobleChapitre Ier : Dispositions relatives à l'Institut polytechnique de Grenoble

Art. 1 Art. 2 Art. 3 Art. 4 Art. 5 Art. 6 Art. 7 Art. 8 Art. 9 Art. 10 Art. 11 Art. 12 Art. 13

capo Chapitre II : Dispositions relatives à l'École nationale supérieure d'architecture de GrenobleChapitre II : Dispositions relatives à l'École nationale supérieure d'architecture de Grenoble

Art. 14 Art. 15

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