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Décret n°86-538 du 14 mars 1986 relatif aux attributions et à l'organisation des directions régionales des affaires culturelles.
DECRET
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n° 86-538
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14 mars 1986
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Décret n°86-538 du 14 mars 1986 relatif aux attributions et à l'organisation des directions régionales des affaires culturelles.
En vigueur depuis le 14 mars 1986
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