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Décret n°90-928 du 10 octobre 1990 relatif à l'Institut supérieur de mécanique de Paris.
DECRET
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n° 90-928
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10 octobre 1990
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Décret n°90-928 du 10 octobre 1990 relatif à l'Institut supérieur de mécanique de Paris.
En vigueur depuis le 10 octobre 1990
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