DECRET·n° 92-1437·30 décembre 1992
Décret n°92-1437 du 30 décembre 1992 portant statut particulier des adjoints sanitaires
En vigueur depuis le 30 décembre 1992 6 articles 6 versions historisées
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titolo TITRE Ier : CORPS DES AGENTS SANITAIRESTITRE Ier : CORPS DES AGENTS SANITAIRES
capo CHAPITRE Ier : Dispositions générales.CHAPITRE Ier : Dispositions générales.
capo CHAPITRE II : Recrutement.CHAPITRE II : Recrutement.
capo CHAPITRE III : Avancement.CHAPITRE III : Avancement.
capo CHAPITRE Ier : Dispositions générales.CHAPITRE Ier : Dispositions générales.
Art. 1Art. 2Art. 3capo CHAPITRE II : Recrutement.CHAPITRE II : Recrutement.
Art. 4sezione Section 1 : Dispositions relatives aux recrutements sans concours.Section 1 : Dispositions relatives aux recrutements sans concours.
sezione Section 2 : Dispositions relatives aux recrutements sur concours.Section 2 : Dispositions relatives aux recrutements sur concours.
Art. 9sezione Section 3 : Dispositions communes.Section 3 : Dispositions communes.
titolo TITRE II : CORPS DES ADJOINTS SANITAIRESTITRE II : CORPS DES ADJOINTS SANITAIRES
capo CHAPITRE Ier : Dispositions générales.CHAPITRE Ier : Dispositions générales.
capo CHAPITRE II : Recrutement.CHAPITRE II : Recrutement.
capo CHAPITRE III : Avancement.CHAPITRE III : Avancement.
capo CHAPITRE III : Avancement de grade.CHAPITRE III : Avancement de grade.
capo CHAPITRE IV : Détachement.CHAPITRE IV : Détachement.
titolo TITRE III : DISPOSITIONS COMMUNESTITRE III : DISPOSITIONS COMMUNES
capo CHAPITRE Ier : Dispositions diverses.CHAPITRE Ier : Dispositions diverses.
capo CHAPITRE II : Dispositions transitoires.CHAPITRE II : Dispositions transitoires.
capo CHAPITRE III : Dispositions concernant les retraites.CHAPITRE III : Dispositions concernant les retraites.
Art. 19