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Ordonnance n° 82-109 du 30 janvier 1982 RELATIVE A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL EN AGRICULTURE.
ORDONNANCE
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n° 82-109
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30 janvier 1982
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Ordonnance n° 82-109 du 30 janvier 1982 RELATIVE A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL EN AGRICULTURE.
En vigueur depuis le 30 janvier 1982
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