REGOLAMENTO·n° 1336·16 décembre 2008

Regolamento (UE) 2008/1336

RÈGLEMENT (CE) N o 1336/2008 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL - du 16 décembre 2008 - modifiant le règlement (CE) no 648/2004 afin de l'adapter au règlement (CE) no 1272/2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges - (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

En vigueur depuis le 16 décembre 2008 4 articles 1 version historisée
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Art. 1Modification du règlement (CE) no 648/2004Art. 1.tit_1Modification du règlement (CE) no 648/2004Art. 2Entrée en vigueur et applicationArt. 2.tit_1Entrée en vigueur et application
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