REGOLAMENTO·n° 136·11 février 2014
Regolamento (UE) 2014/136
RÈGLEMENT (UE) N o 136/2014 DE LA COMMISSION - du 11 février 2014 - modifiant la directive 2007/46/CE du Parlement européen et du Conseil, le règlement (CE) no 692/2008 de la Commission en ce qui concerne les émissions des véhicules particuliers et utilitaires légers (Euro 5 et Euro 6) et le règlement (UE) no 582/2011 de la Commission en ce qui concerne les émissions des véhicules utilitaires lourds (Euro VI) - (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
En vigueur depuis le 11 février 2014 10 articles 1 version historisée
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Art. 1Modifications à la directive 2007/46/CEArt. 1.tit_1Modifications à la directive 2007/46/CEArt. 2Modifications au règlement (CE) no 692/2008Art. 2.tit_1Modifications au règlement (CE) no 692/2008Art. 3Modifications au règlement (UE) no
582/2011Art. 3.tit_1Modifications au règlement (UE) no
582/2011Art. 4Dispositions transitoiresArt. 4.tit_1Dispositions transitoiresArt. 5Entrée en vigueurArt. 5.tit_1Entrée en vigueur