REGOLAMENTO·n° 1301·18 novembre 2014
Regolamento (UE) 2014/1301
RÈGLEMENT (UE) N o 1301/2014 DE LA COMMISSION - du 18 novembre 2014 - concernant les spécifications techniques d'interopérabilité relatives au sous-système «énergie» du système ferroviaire de l'Union - (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
En vigueur depuis le 18 novembre 2014 24 articles 1 version historisée
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Art. 1ObjetArt. 1.tit_1ObjetArt. 2Champ d'applicationArt. 2.tit_1Champ d'applicationArt. 3Points ouvertsArt. 3.tit_1Points ouvertsArt. 4Cas spécifiquesArt. 4.tit_1Cas spécifiquesArt. 5Notification des accords bilatérauxArt. 5.tit_1Notification des accords bilatérauxArt. 6Projets à un stade avancé de développementArt. 6.tit_1Projets à un stade avancé de développementArt. 7Certificat de vérification «CE»Art. 7.tit_1Certificat de vérification «CE»Art. 8Évaluation de conformitéArt. 8.tit_1Évaluation de conformitéArt. 9Mise en œuvreArt. 9.tit_1Mise en œuvreArt. 10Solutions innovantesArt. 10.tit_1Solutions innovantesArt. 11AbrogationArt. 11.tit_1AbrogationArt. 12Entrée en vigueurArt. 12.tit_1Entrée en vigueur