REGOLAMENTO·n° 1321·26 novembre 2014

Regolamento (UE) 2014/1321

RÈGLEMENT (UE) N o 1321/2014 DE LA COMMISSION - du 26 novembre 2014 - relatif au maintien de la navigabilité des aéronefs et des produits, pièces et équipements aéronautiques, et relatif à l'agrément des organismes et des personnels participant à ces tâches - (Refonte) - (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

En vigueur depuis le 26 novembre 2014 17 articles 1 version historisée

Consulter en ligne

Sommaire

Art. 1Objectif et champ d'application Art. 1.tit_1Objectif et champ d'application Art. 2Définitions Art. 2.tit_1Définitions Art. 3Exigences en matière de maintien de la navigabilité Art. 3.tit_1Exigences en matière de maintien de la navigabilité Art. 4Agrément des organismes de maintenance Art. 4.tit_1Agrément des organismes de maintenance Art. 5Personnels chargés de la certification Art. 5.tit_1Personnels chargés de la certification Art. 6Exigences relatives aux organismes chargés de former les personnels Art. 6.tit_1Exigences relatives aux organismes chargés de former les personnels Art. 7 Art. 8Entrée en vigueur Art. 8.tit_1Entrée en vigueur Art. 9Mesures adoptées par l'Agence Art. 9.tit_1Mesures adoptées par l'Agence

Voir le sommaire complet