REGOLAMENTO·n° 2158·20 novembre 2017
Regolamento (UE) 2017/2158
RÈGLEMENT (UE) 2017/2158 DE LA COMMISSION - du 20 novembre 2017 - établissant des mesures d'atténuation et des teneurs de référence pour la réduction de la présence d'acrylamide dans les denrées alimentaires - (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
En vigueur depuis le 20 novembre 2017 12 articles 1 version historisée
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Art. 1Champ d'applicationArt. 1.tit_1Champ d'applicationArt. 2Mesures d'atténuationArt. 2.tit_1Mesures d'atténuationArt. 3DéfinitionsArt. 3.tit_1DéfinitionsArt. 4Échantillonnage et analyseArt. 4.tit_1Échantillonnage et analyseArt. 5Réexamen des teneurs en acrylamideArt. 5.tit_1Réexamen des teneurs en acrylamideArt. 6Entrée en vigueur et mise en applicationArt. 6.tit_1Entrée en vigueur et mise en application