REGOLAMENTO·n° 1341·23 avril 2021
Regolamento (UE) 2021/1341
RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) 2021/1341 DE LA COMMISSION - du 23 avril 2021 - complétant le règlement (UE) 2019/2144 du Parlement européen et du Conseil en établissant des règles détaillées relatives aux procédures d’essai et aux prescriptions techniques spécifiques pour la réception par type des véhicules à moteur en ce qui concerne leurs systèmes d’avertissement de somnolence et de perte d’attention du conducteur et modifiant l’annexe II dudit règlement - (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
En vigueur depuis le 23 avril 2021 11 articles 1 version historisée
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Art. 1Champ d’applicationArt. 1.tit_1Champ d’applicationArt. 2Prescriptions techniques applicables au système d’avertissement de somnolence et de perte d’attention du conducteurArt. 2.tit_1Prescriptions techniques applicables au système d’avertissement de somnolence et de perte d’attention du conducteurArt. 3Procédures pour la validation des systèmes d’avertissement de somnolence et de perte d’attention du conducteurArt. 3.tit_1Procédures pour la validation des systèmes d’avertissement de somnolence et de perte d’attention du conducteurArt. 4Art. 5Modification du règlement (UE) 2019/2144Art. 5.tit_1Modification du règlement (UE) 2019/2144Art. 6Entrée en vigueur et applicationArt. 6.tit_1Entrée en vigueur et application